| Mairie des 11e et 12e arrondissements de Marseille

20/103/HN - Approbation des conventions types applicables à l’utilisation des équipements sociaux et sportifs trans - férés à la Mairie du 6ème Secteur

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 13:17

20/102/ECSS - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption des nouvelles conventions de fonctionnement - Paie - ment aux associations des acomptes sur subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2021

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 13:17

DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

20/101/DDVC - Délégation de service public pour l'exploitation et l'animation des fermes pédagogiques, la gestion et l'animation des relais-nature - Approbation d'avenants portant sur les modalités de mise en oeuvre des obligations de service public

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 13:16

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE NATURE EN VILLE ECOCITOYENNETE

20/100/DDCV - Division des personnes Handicapées - Retrait d'attribution de subvention en faveur de l'association DYSPRAXIE FRANCE DYS 13 dans le secteur handicap

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 13:15

DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA SANTE DE LA SOLIDARITE ET DE L'INCLUSION - SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES

20/099/UAGP - Subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement, des Accueils de Jeunes, des Ludothèques - Acompte 2021

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 13:14

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES

20/098/UAGP - Attribution de subventions aux associations lauréates du Projet Jeunes Citoyens 2020 - Approbation de conventions - Exercice 2020

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 13:13

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE L'ANIMATION - SERVICE ACCUEIL LOISIRS JEUNES

20/095/ECSS - Approbation des dispositions particulières applicables aux accueils périscolaires relatives à la garderie du matin et aux animations du soir et de l'exonération totale ou partielle de la tarification des accueils périscolaires en cas de ferm

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 13:11

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ENFANCE SOCIAL - DIRECTION DE L’ÉDUCATION ET DE LA JEUNESSE - SERVICE JEUNESSE

20/093/ECSS - Reconduction des tarifs des droits de stationnement applicables aux taxis et ajustement des tarifs des droits de stationnement applicables aux autocars et droits divers

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 13:10

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE A LA SÉCURITÉ - DIRECTION DE LA MOBILITÉ ET DU STATIONNEMENT

20/092/ECSS - Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 13:09

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

20/091/ECSS - Approbation du solde des subventions aux associations sportives votées en 1ère répartition. - Versement au réel des frais engagés au titre de la 3ème répartition - Approbation des avenants aux conventions votées en 1ère et 3ème répartition -

Soumis par cdecrescenzo@m… le mer 24/04/2024 - 13:03

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE MER CULTURE ET SPORTS - DIRECTION DES SPORTS

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20/103/HN - Approbation des conventions types applicables à l’utilisation des équipements sociaux et sportifs trans - férés à la Mairie du 6ème Secteur

20/103/HN - Approbation des conventions types applicables à l’utilisation des équipements sociaux et sportifs trans - férés à la Mairie du 6ème Secteur

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20/102/ECSS - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption des nouvelles conventions de fonctionnement - Paie - ment aux associations des acomptes sur subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2021

20/102/ECSS - Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption des nouvelles conventions de fonctionnement - Paie - ment aux associations des acomptes sur subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2021

20/101/DDVC - Délégation de service public pour l'exploitation et l'animation des fermes pédagogiques, la gestion et l'animation des relais-nature - Approbation d'avenants portant sur les modalités de mise en oeuvre des obligations de service public

20/101/DDVC - Délégation de service public pour l'exploitation et l'animation des fermes pédagogiques, la gestion et l'animation des relais-nature - Approbation d'avenants portant sur les modalités de mise en oeuvre des obligations de service public

20/100/DDCV - Division des personnes Handicapées - Retrait d'attribution de subvention en faveur de l'association DYSPRAXIE FRANCE DYS 13 dans le secteur handicap

20/100/DDCV - Division des personnes Handicapées - Retrait d'attribution de subvention en faveur de l'association DYSPRAXIE FRANCE DYS 13 dans le secteur handicap

20/099/UAGP - Subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement, des Accueils de Jeunes, des Ludothèques - Acompte 2021

20/099/UAGP - Subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement, des Accueils de Jeunes, des Ludothèques - Acompte 2021

20/098/UAGP - Attribution de subventions aux associations lauréates du Projet Jeunes Citoyens 2020 - Approbation de conventions - Exercice 2020

20/098/UAGP - Attribution de subventions aux associations lauréates du Projet Jeunes Citoyens 2020 - Approbation de conventions - Exercice 2020

20/095/ECSS - Approbation des dispositions particulières applicables aux accueils périscolaires relatives à la garderie du matin et aux animations du soir et de l'exonération totale ou partielle de la tarification des accueils périscolaires en cas de ferm

20/095/ECSS - Approbation des dispositions particulières applicables aux accueils périscolaires relatives à la garderie du matin et aux animations du soir et de l'exonération totale ou partielle de la tarification des accueils périscolaires en cas de ferm

20/093/ECSS - Reconduction des tarifs des droits de stationnement applicables aux taxis et ajustement des tarifs des droits de stationnement applicables aux autocars et droits divers

20/093/ECSS - Reconduction des tarifs des droits de stationnement applicables aux taxis et ajustement des tarifs des droits de stationnement applicables aux autocars et droits divers

20/092/ECSS - Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs

20/092/ECSS - Déclaration des avantages en nature attribués par la Ville de Marseille aux clubs sportifs

20/091/ECSS - Approbation du solde des subventions aux associations sportives votées en 1ère répartition. - Versement au réel des frais engagés au titre de la 3ème répartition - Approbation des avenants aux conventions votées en 1ère et 3ème répartition -

20/091/ECSS - Approbation du solde des subventions aux associations sportives votées en 1ère répartition. - Versement au réel des frais engagés au titre de la 3ème répartition - Approbation des avenants aux conventions votées en 1ère et 3ème répartition -

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